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La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la mairie d’Ile Rousse, sauf mention spéciale. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la mairie d’Ile Rousse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, dont la mairie d’Ile Rousse est producteur et qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.